Gestion PPE - La période estivale c’est le temps idéal pour le changement des fenêtres
Par Steve Clerc le 6 juin 2019Je suis copropriétaire d’un appartement en PPE dans le canton de Vaud et je souhaite changer les fenêtres de mon appartement, comment dois-je procéder ? S’agit-il d’une partie privée ou d’une partie commune ? Puis-je les changer à ma guise, ou dois-je solliciter l’autorisation de l’administrateur, et/ou des autres copropriétaires ?
En règle générale, dans le règlement-type de PPE Vaud, les fenêtres des appartements dans une copropriété sont des parties privées. Toutefois, en premier lieu, il s’agit de consulter le règlement d’administration et d’utilisation de votre copropriété qui régit la gestion PPE. Celui-ci vous indiquera s’il s’agit d’une partie privée ou d’une partie commune de votre copropriété. Dans le cas où le règlement d’administration de votre copropriété prévoit qu’il s’agit d’une partie privée, vous pouvez procéder librement à leur remplacement, et ce, sans avoir besoin de demander l’autorisation de l’assemblée des copropriétaires. Toutefois, il y a lieu de tenir compte que la modification de vos fenêtres ne modifie pas l’aspect extérieur du bâtiment.
Dans le cadre de gestion PPE, tout ce qui modifie l’aspect extérieur du bâtiment doit être soumis à l’accord des copropriétaires. Ainsi, si en votre qualité de copropriétaire vous souhaitez remplacer les fenêtres de votre appartement en bois brun foncé par un modèle en PVC blanc, vous devrez obtenir l’accord des autres copropriétaires. En pratique, nous ne pouvons que vous conseiller, dans votre intérêt et pour la gestion PPE, de vous adresser à l’administrateur de votre copropriété avant d’entreprendre toute autre démarche.
Si dans le cadre de la gestion PPE, votre règlement de copropriété stipule que les fenêtres sont des parties communes de la PPE, alors une décision d’assemblée s’impose. La décision devra être prise en règle générale à la majorité des propriétaires d’étage présents ou représentés. À cette occasion, le choix de l’assemblée des copropriétaires donnera une référence à l’avenir pour les changements des fenêtres dans votre copropriété. Si les fenêtres sont une partie commune de votre copropriété, il incombera à l’administrateur de votre PPE ou au comité de votre copropriété d’obtenir des devis et le financement pourra être assuré par le fonds de rénovation ou par une demande de fonds extraordinaire. Dans le cas où il s’agit de parties privées, il vous appartiendra de solliciter des offres de la part d’entreprises spécialisées dans la fourniture et la pose de fenêtres, et bien entendu, son financement sera assuré uniquement par vos propres deniers.
Dans la plupart des cas, les fenêtres sont des parties privées et il est fréquent que les copropriétaires, afin d’obtenir des conditions plus avantageuses, décident d’effectuer cette modification ensemble.
Encore une question: comment fait-on pour bien choisir ses fenêtres ?
Tout d’abord il faut tenir compte que les fenêtres sont dans un bâtiment le point faible de l’isolation. Cependant, à l’inverse des surfaces opaques, les fenêtres laissent entrer les rayons du soleil et de ce fait, contribuent au chauffage des pièces. Les fenêtres avec double ou triple vitrage sont devenues si performantes que ce sont désormais les cadres des fenêtres qui font perdre le plus de chaleur. Ce qui implique qu’une fenêtre, avec une grande surface de cadre sera moins isolante et laissera entrer moins d’énergie solaire, qu’une fenêtre équipée de grands vitrages.
La qualité du vitrage se base sur deux valeurs, la valeur « g » et la valeur « U » :
- La valeur « g » indique que le vitrage laisse entrer le rayonnement solaire ;
- La valeur « U » indique la capacité du vitrage à transmettre la chaleur.
En résumé, le vitrage idéal à une valeur g élevée et une valeur U la plus petite possible.
Un double vitrage qui respecte les prescriptions actuelles, laisse perdre deux à trois fois moins d’énergie qu’un double vitrage d’il y a 20 ans. Cela représente une économie d’énergie de plus de 400 l de mazout par an pour 40 m² de fenêtres. On atteint jusqu’à 600 l par an avec un triple vitrage.
Dans la plupart des cas, les vitrages d’aujourd’hui sont composés avec des vitres en sandwich de 4 mm d’épaisseur, de 90 % d’argon et de 10 % d’air.
Si vous souhaitez conserver vos anciens cadres de fenêtre, il faudra veiller à ce que les nouveaux vitrages soient posés dans le bon sens. Il faudra aussi s’assurer, que les battants pourront supporter le poids des nouveaux vitrages.
Les fenêtres modernes à double ou triple vitrage sont beaucoup plus isolantes au bruit que les fenêtres à simple vitrage. Avant la commande, assurez-vous auprès du fournisseur qu’il certifie que vos nouvelles fenêtres respectent deux choses :
- la norme SIA à 181 « protection contre le bruit dans le bâtiment »,
- l’ordonnance de protection contre le bruit qui définit les valeurs d’isolation phonique en relation du bruit extérieur.
Une dernière recommandation, en changeant les fenêtres, pensez à l’aération. En effet, lorsqu’on remplace des fenêtres vétustes par des fenêtres actuelles, on diminue la consommation d’énergie du bâtiment. Cependant, l’air ne circulera plus à travers les cadres. C’est pourquoi il vous faudra veiller à ce que votre appartement soit bien aéré, afin d’éliminer les polluants intérieurs, ainsi que l’humidité produite par les occupants et leurs activités (transpiration, respiration, cuisine, vaisselle, lessive, douche, etc.).
Nous espérons que ces indications auront amené plus de transparence dans l’organisation de gestion PPE.
Cet article peut-être reproduit, toutefois la source « St-Clerc Immobilier SA » doit être mentionnée.
